J.O. 235 du 10 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17325

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie


NOR : DEVE0320314A



Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :


Représentants des départements

Nord - Pas-de-Calais


Suppléant : M. Alain Mequignon, en remplacement de M. Michel Caron.


Représentants des différentes catégories d'usagers

Industries diverses


Suppléante : Mme Chantal Lucq, en remplacement de M. Daniel Boursier.


Représentants des milieux socioprofessionnels

Région Nord - Pas-de-Calais


Titulaire : M. Jack Verlaine, en remplacement de M. Gérard Rousseaux.

Suppléant : M. Jacques Schryve, en remplacement de M. Jack Verlaine.