J.O. 235 du 10 octobre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 17325
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Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie
NOR : DEVE0320314A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :
Représentants des départements
Nord - Pas-de-Calais
Suppléant : M. Alain Mequignon, en remplacement de M. Michel Caron.
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Suppléante : Mme Chantal Lucq, en remplacement de M. Daniel Boursier.
Représentants des milieux socioprofessionnels
Région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire : M. Jack Verlaine, en remplacement de M. Gérard Rousseaux.
Suppléant : M. Jacques Schryve, en remplacement de M. Jack Verlaine.